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Douane: un nouveau dispositif pour faciliter l’opération Marhaba 2023

Douane: un nouveau dispositif pour faciliter l’opération Marhaba 2023

L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) se mobilise pour réussir l’opération Marhaba 2023. De nouvelles mesures ont été prises pour faciliter l’accueil des Marocains du monde.

Dans une circulaire publiée le 1er juin 2023, l’ADII annonce la mise en place de nouvelles mesures de facilitation au profit des Marocains résidant à l’étranger (MRE) dans le cadre de la campagne Marhaba de cette année.

Ainsi, tenant compte de la tendance inflationniste que connaît le monde actuellement, la douane a décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur retour pour les vacances, de 20.000 dirhams à 25.000 dirhams.

Simplification de l’admission temporaire des véhicules

Pour faciliter le bénéfice du régime de l’admission temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser l’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée et la conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.

Par ailleurs, une adresse e-mail spécifique (atvoyageurs@douane.gov.ma) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer, conformément aux dispositions de la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, leurs droits d’accès, d’opposition et de rectification par rapport aux données des opérations d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultables à travers le service en ligne de la douane.

La douane a également souligné qu’un service personnalisé sera réservé aux MRE porteurs de projets d’investissement afin de leur fournir le conseil, l’accompagnement et l’assistance nécessaires à la réussite de leurs projets.